Conditions d'utilisation
La Ville de Marseille et ses institutions patrimoniales ont choisi en 2012* d’appliquer le principe d’ouverture des données publiques en facilitant l’accès et la réutilisation des données qu'elle produit. En 2020**, est approuvé le principe d'accessibilité à tous, des contenus issus de la numérisation des collections patrimoniales, et des éléments de connaissance élaborés autour de ces contenus. En 2022 est approuvé le principe de réutilisation libre et gratuite des informations publiques.
Pour répondre à cette volonté d'ouverture, les musées, la bibliothèque, les archives et le muséum d'histoire naturelle de Marseille ont fait le choix de diffuser et rendre téléchargeables des photographies de bonne qualité sur le nouveau portail Marius, refondu en 2025.
Données et contenus ouverts
La Ville de Marseille propose en Open Content des reproductions numériques de documents et d’œuvres, et en Open Data les données textuelles qui les accompagnent.
Les contenus sont gratuits et librement téléchargeables, sauf cas signalés. L'internaute peut les réutiliser en s'assurant d'être conforme au droit (code du patrimoine, code de la propriété intellectuelle...). En effet, la responsabilité de la réutilisation incombe à l’utilisateur.
Quels usages pour quelles images ?
- Usage libre
Lorsqu’il s’agit d’informations publiques librement communicables ou d’œuvres de l’esprit appartenant au domaine public, la réutilisation est libre, à condition de mentionner l’auteur.
Citer autant que possible les mentions suivantes : l’auteur et le titre ; la cote ou le numéro d’inventaire ; Marseille, l'établissement de conservation.
- Usage libre, sauf commercial
De manière générale, est autorisé tout usage non lucratif, c’est-à-dire : l'usage privé, l’usage pédagogique et l’usage dans le cadre universitaire et scientifique, à condition de mentionner l’auteur.
Citer autant que possible les mentions suivantes : l’auteur et le titre ; la cote ou le numéro d’inventaire ; Marseille, l'établissement de conservation ; les crédits photographiques le cas échéant.
- Sous-droits, demander l'autorisation
Les images des œuvres et documents sous droits ne sont pas réutilisables librement. Dans ce cas, l’utilisateur est tenu de solliciter directement les autorisations nécessaires auprès des auteurs ou de leurs ayants droits. Se renseigner auprès de l'Adagp le cas échéant.
En France, si l’auteur de l’œuvre est vivant ou s’il est mort depuis moins de 70 ans, l’œuvre est protégée au titre des droits patrimoniaux de l’auteur. Dans ce cas, les images sont présentes sur le site à des fins de consultation, leur téléchargement n'est pas rendu possible.
- Usage commercial
Dans le cadre d’une réutilisation commerciale, le cas échéant, veuillez contacter le distributeur Rmn-Grand Palais : agence.photo@grandpalaisrmn.fr, et obtenir l'autorisation de l’auteur ou de ses ayants droit ou de l’Adagp.
Partage
Nous vous encourageons à nous faire part de vos réutilisations, en nous envoyant toute information et lien web des documents produits dans le cadre d'une publication scientifique et académique, ouvrages ou articles. Cela nous fera connaître le rayonnement de nos collections et nous donnera l'opportunité d'échanger avec vous : contact-collections@marseille.fr
* La délibération du 8 octobre 2012 (n°12/0996/SOSP) valide le principe d’ouverture des données publiques en facilitant l’accès et la réutilisation des données produites par la Ville.
** La délibération du 27 janvier 2020 (n°20/0092/ECSS) approuve le principe d’accessibilité à tous des contenus issus de la numérisation des collections patrimoniales mais aussi des éléments de connaissance élaborés autour de ces contenus. Celle du 16 décembre 2022 (n° 22/0790/VDV) approuve, pour les archives et les bibliothèques, la suppression de la tarification de la réutilisation d’informations publiques, désormais libre et gratuite, et la tarification de la seule fourniture de fichiers-images issus d’opérations de numérisation, qui ne seraient pas téléchargeables en ligne.